Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUS-START PROFESSIONAL LINE HYBRID SYSTEM HIGH QUALITY
FRANCOIS Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3125580
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
ACCUS-START PROFESSIONAL LINE HYBRID SYSTEM HIGH QUALITY de FRANCOIS Jean-Louis

Présentation de la marque ACCUS-START PROFESSIONAL LINE HYBRID SYSTEM HIGH QUALITY

Déposée le 8 octobre 2001 par la société FRANCOIS Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUS-START PROFESSIONAL LINE HYBRID SYSTEM HIGH QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société FRANCOIS Jean-Louis domicilié(e) Route d'Orange, 84260 Sarrians - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 316 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André ATTIA Expert - Comptable - France.

La marque ACCUS-START PROFESSIONAL LINE HYBRID SYSTEM HIGH QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUS-START PROFESSIONAL LINE HYBRID SYSTEM HIGH QUALITY est expirée depuis le 8 octobre 2011.

FRANCOIS Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE DEMARRAGE SARRIANS BATTERIES , BATRY , SARRIANS BATTERIES , SUD ENERGIE


FRANCOIS Jean-Louis - Route d'Orange, 84260 Sarrians - France - SIREN 304316078


André ATTIA Expert - Comptable - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Pose d'accumulateurs ; accumulateurs (pèse-acide pour), accumulateurs électriques, accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des), accumulateurs électriques pour véhicules, démarreurs pour automobiles, alternateurs pour automobiles, régulateurs pour automobiles, chargeurs de batteries toutes pièces électriques du démarrage des véhicules légers, véhicules poids lourds, véhicules agricoles, essence et diesel, réparation de toutes pièces d'origine électrique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.